Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CLEMENTE
Grands Vins Jean-Claude Boisset

Numéro de dépôt :
930663
Date de dépôt :
26/07/1975
Lieu de dépôt :
Nuits-Saint-Georges

Présentation de la marque LA CLEMENTE

Déposée le 26 juillet 1975 par Grands Vins Jean-Claude Boisset auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Nuits-Saint-Georges), la marque française « LA CLEMENTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Grands Vins Jean-Claude Boisset domicilié(e) (soc. an.), La Vougeraie, Commune de Vougeot (Côte-d'Or). - France.

La marque LA CLEMENTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 930663.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque LA CLEMENTE est expirée depuis le 26 juillet 1985.

Grands Vins Jean-Claude Boisset a également déposé les autres marques suivantes : BEL'ENCLOS , BROTMAN BEAUFAYS , PIERRE MARC COUSTEAU , CHARLES CHARLES , LA MUSARDIERE , LES BERNARDELLES , LES CHAPELOTTES , LA HERONIERE , CHARLES DE FRANCE , GRANDE RESERVE CHALLIERE


Grands Vins Jean-Claude Boisset - (soc. an.), La Vougeraie, Commune de Vougeot (Côte-d'Or). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-473

Vins, liqueurs et spiritueux.