Marque renouvelée - Marque en vigueur

JCB by Jean-Charles BOISSET
GRANDS VINS JEAN CLAUDE BOISSET, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3495211
Date de dépôt :
17/04/2007
Lieu de dépôt :
ÔRHNE ALPES LYON
Date d'expiration :
17/04/2027
JCB by Jean-Charles BOISSET de GRANDS VINS JEAN CLAUDE BOISSET

Présentation de la marque JCB by Jean-Charles BOISSET

Déposée le 17 avril 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRANDS VINS JEAN CLAUDE BOISSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ÔRHNE ALPES LYON), la marque française « JCB by Jean-Charles BOISSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-21 du 25 mai 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRANDS VINS JEAN CLAUDE BOISSET domicilié(e) Zone Industrielle, rue des Frères Montgolfier - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 221 017 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque JCB by Jean-Charles BOISSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3495211.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JCB by Jean-Charles BOISSET arrivera à expiration en date du 17 avril 2027.

GRANDS VINS JEAN CLAUDE BOISSET a également déposé les autres marques suivantes : BEL'ENCLOS , BROTMAN BEAUFAYS , PIERRE MARC COUSTEAU , CHARLES CHARLES , LA MUSARDIERE , LES BERNARDELLES , LES CHAPELOTTES , LA HERONIERE , CHARLES DE FRANCE , GRANDE RESERVE CHALLIERE


GRANDS VINS JEAN CLAUDE BOISSET, Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle, rue des Frères Montgolfier - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France - SIREN 300221017


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-38

Publication - Publication le 25 mai 2007 au BOPI 2007-21

Renouvellement sans limitation le 5 avril 2017 n°2645443 - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-04-05

Vins et spiritueux.