Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DUC CHARLES
Numéro de dépôt :
1051385
Date de dépôt :
16/05/1978
Lieu de dépôt :
Trib Nuits St-Georges
Présentation de la marque DUC CHARLES
Déposée le 16 mai 1978 par GRANDS VINS JEAN CLAUDE BOISSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib Nuits St-Georges), la marque française « DUC CHARLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DUC CHARLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1051385.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DUC CHARLES est expirée depuis le 16 mai 1988.
GRANDS VINS JEAN CLAUDE BOISSET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-054