Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE DE L EMPEREUR
GRANDS VINS JEAN CLAUDE BOISSET

Numéro de dépôt :
1054957
Date de dépôt :
14/06/1978
Lieu de dépôt :
Trib de Nuits St Georges

Présentation de la marque CUVEE DE L EMPEREUR

Déposée le 14 juin 1978 par GRANDS VINS JEAN CLAUDE BOISSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Nuits St Georges), la marque française « CUVEE DE L EMPEREUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GRANDS VINS JEAN CLAUDE BOISSET domicilié(e) (S.A.) Zone Industrielle rue des Frères Montgolfier 21700 NUITS-ST-GEORGES. - France.

La marque CUVEE DE L EMPEREUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1054957.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CUVEE DE L EMPEREUR est expirée depuis le 14 juin 1988.

GRANDS VINS JEAN CLAUDE BOISSET a également déposé les autres marques suivantes : BEL'ENCLOS , BROTMAN BEAUFAYS , PIERRE MARC COUSTEAU , CHARLES CHARLES , LA MUSARDIERE , LES BERNARDELLES , LES CHAPELOTTES , LA HERONIERE , CHARLES DE FRANCE , GRANDE RESERVE CHALLIERE


GRANDS VINS JEAN CLAUDE BOISSET - (S.A.) Zone Industrielle rue des Frères Montgolfier 21700 NUITS-ST-GEORGES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-003

Vins liqueurs et spiritueux.