CUVEE BOISSET
Présentation de la marque CUVEE BOISSET
Déposée le 1 juillet 1987 par la Société Anonyme (SA) GRANDS VINS JEAN-CLAUDE BOISSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUVEE BOISSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CUVEE BOISSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1471842.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUVEE BOISSET est expirée depuis le 1 juillet 2007.
GRANDS VINS JEAN-CLAUDE BOISSET a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 26 juin 1997 n°2092911 - Publication au BOPI 1997-06-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-49
Inscription le 28 novembre 2005 - Changement de nature juridique n°423089 - Publication au BOPI 2005-11-28
Inscription le 28 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423087 - Publication au BOPI 2005-11-28
Inscription le 7 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°334425 - Publication au BOPI 2001-11-07