Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARLES DE LE BESSONNIERE
GRANDS VINS JEAN CLAUDE BOISSET

Numéro de dépôt :
1130832
Date de dépôt :
01/04/1980
Lieu de dépôt :
NUITS ST GEORGES

Présentation de la marque CHARLES DE LE BESSONNIERE

Déposée le 1 avril 1980 par GRANDS VINS JEAN CLAUDE BOISSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NUITS ST GEORGES), la marque française « CHARLES DE LE BESSONNIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GRANDS VINS JEAN CLAUDE BOISSET domicilié(e) (S.A.) Zone industrielle rue des Frères Montgolfier à 21700 Nuits-St-Georges. - France.

La marque CHARLES DE LE BESSONNIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1130832.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CHARLES DE LE BESSONNIERE est expirée depuis le 1 avril 1990.

GRANDS VINS JEAN CLAUDE BOISSET a également déposé les autres marques suivantes : BEL'ENCLOS , BROTMAN BEAUFAYS , PIERRE MARC COUSTEAU , CHARLES CHARLES , LA MUSARDIERE , LES BERNARDELLES , LES CHAPELOTTES , LA HERONIERE , CHARLES DE FRANCE , GRANDE RESERVE CHALLIERE


GRANDS VINS JEAN CLAUDE BOISSET - (S.A.) Zone industrielle rue des Frères Montgolfier à 21700 Nuits-St-Georges. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-044

Vins Liqueurs et spiritueux.