Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BROTMAN BEAUFAYS
Numéro de dépôt :
1012454
Date de dépôt :
14/03/1977
Lieu de dépôt :
Trib. de Nuits St Georges
Présentation de la marque BROTMAN BEAUFAYS
Déposée le 14 mars 1977 par GRANDS VINS JEAN CLAUDE BOISSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib. de Nuits St Georges), la marque française « BROTMAN BEAUFAYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BROTMAN BEAUFAYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1012454.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque BROTMAN BEAUFAYS est expirée depuis le 14 mars 1987.
GRANDS VINS JEAN CLAUDE BOISSET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-020