Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GRANDS VINS JEAN-CLAUDE BOISSET
/
BOISSET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOISSET
GRANDS VINS JEAN-CLAUDE BOISSET Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97700944
Date de dépôt :
23/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/10/2007

Présentation de la marque BOISSET

Déposée le 23 octobre 1997 par la Société Anonyme (SA) GRANDS VINS JEAN-CLAUDE BOISSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOISSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-48 du 28 novembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRANDS VINS JEAN-CLAUDE BOISSET domicilié(e) Rue des Frères Montgolfier, 21700 NUITS-SAINT-GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 221 017 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BENOIT-LEFEBVRE - France.

La marque BOISSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97700944.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOISSET est expirée depuis le 23 octobre 2007.

GRANDS VINS JEAN-CLAUDE BOISSET a également déposé les autres marques suivantes : BEL'ENCLOS , BROTMAN BEAUFAYS , PIERRE MARC COUSTEAU , CHARLES CHARLES , LA MUSARDIERE , LES BERNARDELLES , LES CHAPELOTTES , LA HERONIERE , CHARLES DE FRANCE , GRANDE RESERVE CHALLIERE


GRANDS VINS JEAN-CLAUDE BOISSET Société Anonyme - Rue des Frères Montgolfier, 21700 NUITS-SAINT-GEORGES - France - SIREN 300221017


CABINET BENOIT-LEFEBVRE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-14

Inscription le 7 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°334425 - Publication au BOPI 2001-11-07

Inscription le 28 novembre 2005 - Changement de nature juridique n°423089 - Publication au BOPI 2005-11-28

Inscription le 28 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423087 - Publication au BOPI 2005-11-28

Publication - Publication le 28 nov. 1997 au BOPI 1997-48

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)