Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BEL'ENCLOS
GRANDS VINS JEAN CLAUDE BOISSET (S.A.), Zone Industrielle, Rue des Frères Montgolfier, 21700 NUITS-ST-GEORGES.

Numéro de dépôt :
1184265
Date de dépôt :
26/09/1981
Lieu de dépôt :
NUITS ST GEORGES

Présentation de la marque BEL'ENCLOS

Déposée le 26 septembre 1981 par la Société Anonyme (SA) GRANDS VINS JEAN CLAUDE BOISSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NUITS ST GEORGES), la marque française « BEL'ENCLOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRANDS VINS JEAN CLAUDE BOISSET - France.

La marque BEL'ENCLOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1184265.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BEL'ENCLOS est expirée depuis le 26 septembre 1991.

GRANDS VINS JEAN CLAUDE BOISSET a également déposé les autres marques suivantes : BROTMAN BEAUFAYS , PIERRE MARC COUSTEAU , CHARLES CHARLES , LA MUSARDIERE , LES BERNARDELLES , LES CHAPELOTTES , LA HERONIERE , CHARLES DE FRANCE , GRANDE RESERVE CHALLIERE , JEAN POUTTIER


GRANDS VINS JEAN CLAUDE BOISSET (S.A.), Zone Industrielle, Rue des Frères Montgolfier, 21700 NUITS-ST-GEORGES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-11

Vins, liqueurs et spiritueux.