BEL'ENCLOS
Présentation de la marque BEL'ENCLOS
Déposée le 26 septembre 1981 par la Société Anonyme (SA) GRANDS VINS JEAN CLAUDE BOISSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NUITS ST GEORGES), la marque française « BEL'ENCLOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque BEL'ENCLOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1184265.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 42 ans, la marque BEL'ENCLOS est expirée depuis le 26 septembre 1991.
GRANDS VINS JEAN CLAUDE BOISSET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-11