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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GRANDS VINS JEAN CLAUDE BOISSET par abréviation "BOISSET"
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SIGALON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIGALON
GRANDS VINS JEAN CLAUDE BOISSET par abréviation "BOISSET" Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97705013
Date de dépôt :
14/11/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/11/2007

Présentation de la marque SIGALON

Déposée le 14 novembre 1997 par la Société Anonyme (SA) GRANDS VINS JEAN CLAUDE BOISSET par abréviation "BOISSET" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SIGALON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-52 du 26 décembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRANDS VINS JEAN CLAUDE BOISSET par abréviation "BOISSET" domicilié(e) Zone Industrielle rue des Frères Montgolfier, 21700 NUITS SAINT GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 221 017 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque SIGALON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97705013.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGALON est expirée depuis le 14 novembre 2007.

GRANDS VINS JEAN CLAUDE BOISSET par abréviation "BOISSET" a également déposé les autres marques suivantes : LINDOSO , JAM SESSION , SEIXAL , LE VIEUX MAS , (Marque figurative) , MAS DE FONTIAC , BARDEVILLE , BEAUFORT , BLACK WILLY , GLEN JERBY'S


GRANDS VINS JEAN CLAUDE BOISSET par abréviation "BOISSET" Société Anonyme - Zone Industrielle rue des Frères Montgolfier, 21700 NUITS SAINT GEORGES - France - SIREN 300221017


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-18

Inscription le 7 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°334425 - Publication au BOPI 2001-11-07

Inscription le 28 novembre 2005 - Changement de nature juridique n°423089 - Publication au BOPI 2005-11-28

Inscription le 28 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423087 - Publication au BOPI 2005-11-28

Publication - Publication le 26 déc. 1997 au BOPI 1997-52

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