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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GRANDS VINS JEAN CLAUDE BOISSET par abréviation "BOISSET"
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SEIXAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEIXAL
GRANDS VINS JEAN CLAUDE BOISSET par abréviation "BOISSET" Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94520017
Date de dépôt :
06/05/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/05/2004

Présentation de la marque SEIXAL

Déposée le 6 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) GRANDS VINS JEAN CLAUDE BOISSET par abréviation "BOISSET" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SEIXAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-25 du 24 juin 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRANDS VINS JEAN CLAUDE BOISSET par abréviation "BOISSET" domicilié(e) Zone Industrielle rue des Frères Montgolfier, 21700 NUITS SAINT GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 221 017 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque SEIXAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94520017.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEIXAL est expirée depuis le 6 mai 2004.

GRANDS VINS JEAN CLAUDE BOISSET par abréviation "BOISSET" a également déposé les autres marques suivantes : LINDOSO , JAM SESSION , LE VIEUX MAS , (Marque figurative) , MAS DE FONTIAC , BARDEVILLE , BEAUFORT , BLACK WILLY , GLEN JERBY'S , PIERRE BRISSON


GRANDS VINS JEAN CLAUDE BOISSET par abréviation "BOISSET" Société Anonyme - Zone Industrielle rue des Frères Montgolfier, 21700 NUITS SAINT GEORGES - France - SIREN 300221017


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Inscription le 7 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°334425 - Publication au BOPI 2001-11-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-43

Publication - Publication le 24 juin 1994 au BOPI 1994-25

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins