Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

NATURE
GRANDS VINS JEAN CLAUDE BOISSET par abréviation "BOISSET" Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94520023
Date de dépôt :
06/05/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque NATURE

Déposée le 6 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) GRANDS VINS JEAN CLAUDE BOISSET par abréviation "BOISSET" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NATURE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRANDS VINS JEAN CLAUDE BOISSET par abréviation "BOISSET" domicilié(e) Zone Industrielle rue des Frères Montgolfier, 21700 NUITS SAINT GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 221 017 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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GRANDS VINS JEAN CLAUDE BOISSET par abréviation "BOISSET" a également déposé les autres marques suivantes : LINDOSO , JAM SESSION , SEIXAL , LE VIEUX MAS , (Marque figurative) , MAS DE FONTIAC , BARDEVILLE , BEAUFORT , BLACK WILLY , GLEN JERBY'S


GRANDS VINS JEAN CLAUDE BOISSET par abréviation "BOISSET" Société Anonyme - Zone Industrielle rue des Frères Montgolfier, 21700 NUITS SAINT GEORGES - France - SIREN 300221017


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Inscription le 8 juillet 1996 - Rejet total n°203665 - Publication le 24 juin 1994 au BOPI 1996-07-08

Vins, boissons alcoolisées (à l'exception des bières)