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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GRANDS VINS JEAN CLAUDE BOISSET par abréviation " BOISSET "
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MAS DE FRANC BAJAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAS DE FRANC BAJAC
GRANDS VINS JEAN CLAUDE BOISSET par abréviation " BOISSET " Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98728660
Date de dépôt :
14/04/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/04/2008

Présentation de la marque MAS DE FRANC BAJAC

Déposée le 14 avril 1998 par la Société Anonyme (SA) GRANDS VINS JEAN CLAUDE BOISSET par abréviation " BOISSET " auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MAS DE FRANC BAJAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-22 du 29 mai 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRANDS VINS JEAN CLAUDE BOISSET par abréviation " BOISSET " domicilié(e) Zone Industrielle, rue des Frères Montgolfier, 21700 NUITS SAINT GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 221 017 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque MAS DE FRANC BAJAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98728660.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAS DE FRANC BAJAC est expirée depuis le 14 avril 2008.

GRANDS VINS JEAN CLAUDE BOISSET par abréviation " BOISSET " a également déposé les autres marques suivantes : LINDOSO , JAM SESSION , SEIXAL , LE VIEUX MAS , (Marque figurative) , MAS DE FONTIAC , BARDEVILLE , BEAUFORT , BLACK WILLY , GLEN JERBY'S


GRANDS VINS JEAN CLAUDE BOISSET par abréviation " BOISSET " Société Anonyme - Zone Industrielle, rue des Frères Montgolfier, 21700 NUITS SAINT GEORGES - France - SIREN 300221017


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-40

Inscription le 7 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°334425 - Publication au BOPI 2001-11-07

Inscription le 28 novembre 2005 - Changement de nature juridique n°423089 - Publication au BOPI 2005-11-28

Inscription le 28 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423087 - Publication au BOPI 2005-11-28

Publication - Publication le 29 mai 1998 au BOPI 1998-22

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, vins et eaux de vie) ; vins et eaux de vie d'appellation d'origine.