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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GRANDS VINS JEAN CLAUDE BOISSET par abréviation "BOISSET"
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
GRANDS VINS JEAN CLAUDE BOISSET par abréviation "BOISSET" Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96651005
Date de dépôt :
13/11/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/11/2006

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 13 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) GRANDS VINS JEAN CLAUDE BOISSET par abréviation "BOISSET" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-52 du 27 décembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRANDS VINS JEAN CLAUDE BOISSET par abréviation "BOISSET" domicilié(e) Rue des Frères Montgolfier - Zone Industrielle, 21700 NUITS SAINT GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 221 017 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN et MAUREAU - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96651005.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 13 novembre 2006.

GRANDS VINS JEAN CLAUDE BOISSET par abréviation "BOISSET" a également déposé les autres marques suivantes : LINDOSO , JAM SESSION , SEIXAL , LE VIEUX MAS , MAS DE FONTIAC , BARDEVILLE , BEAUFORT , BLACK WILLY , GLEN JERBY'S , PIERRE BRISSON


GRANDS VINS JEAN CLAUDE BOISSET par abréviation "BOISSET" Société Anonyme - Rue des Frères Montgolfier - Zone Industrielle, 21700 NUITS SAINT GEORGES - France - SIREN 300221017


Cabinet GERMAIN et MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-17

Inscription le 7 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°334425 - Publication au BOPI 2001-11-07

Inscription le 28 novembre 2005 - Changement de nature juridique n°423089 - Publication au BOPI 2005-11-28

Inscription le 28 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423087 - Publication au BOPI 2005-11-28

Publication - Publication le 27 déc. 1996 au BOPI 1996-52

Bouteilles.Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.