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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GRANDS VINS JEAN CLAUDE BOISSET par abréviation "BOISSET"
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
GRANDS VINS JEAN CLAUDE BOISSET par abréviation "BOISSET" Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94517490
Date de dépôt :
20/04/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/04/2004

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 20 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) GRANDS VINS JEAN CLAUDE BOISSET par abréviation "BOISSET" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-23 du 10 juin 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRANDS VINS JEAN CLAUDE BOISSET par abréviation "BOISSET" domicilié(e) Zone Industrielle, rue des Frères Montgolfier, 21700 NUITS SAINT GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 221 017 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94517490.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 20 avril 2004.

GRANDS VINS JEAN CLAUDE BOISSET par abréviation "BOISSET" a également déposé les autres marques suivantes : LINDOSO , JAM SESSION , SEIXAL , LE VIEUX MAS , (Marque figurative) , MAS DE FONTIAC , BARDEVILLE , BEAUFORT , BLACK WILLY , GLEN JERBY'S


GRANDS VINS JEAN CLAUDE BOISSET par abréviation "BOISSET" Société Anonyme - Zone Industrielle, rue des Frères Montgolfier, 21700 NUITS SAINT GEORGES - France - SIREN 300221017


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Inscription le 7 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°334425 - Publication au BOPI 2001-11-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-40

Publication - Publication le 10 juin 1994 au BOPI 1994-23

Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières); vins

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.