Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
LE VIEUX MAS
Numéro de dépôt :
94520024
Date de dépôt :
06/05/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque LE VIEUX MAS
Déposée le 6 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) GRANDS VINS JEAN CLAUDE BOISSET par abréviation "BOISSET" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE VIEUX MAS »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GRANDS VINS JEAN CLAUDE BOISSET par abréviation "BOISSET" a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 14 novembre 1994 - RENONCIATION TOTALE n°178542 - Publication le 24 juin 1994 au BOPI 1994-11-14