Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FREMY
GRANDS VINS JEAN CLAUDE BOISSET par abréviation "BOISSET"

Numéro de dépôt :
3052273
Date de dépôt :
14/09/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/09/2010

Présentation de la marque FREMY

Déposée le 14 septembre 2000 par la société GRANDS VINS JEAN CLAUDE BOISSET par abréviation "BOISSET" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FREMY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-43 du 27 octobre 2000.

Le déposant est la société GRANDS VINS JEAN CLAUDE BOISSET par abréviation "BOISSET" domicilié(e) Société Anonyme, Zone Industrielle, rue des Frères Montgolfier, 21700 NUITS SAINT GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 221 017 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque FREMY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3052273.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREMY est expirée depuis le 14 septembre 2010.

GRANDS VINS JEAN CLAUDE BOISSET par abréviation "BOISSET" a également déposé les autres marques suivantes : LINDOSO , JAM SESSION , SEIXAL , LE VIEUX MAS , (Marque figurative) , MAS DE FONTIAC , BARDEVILLE , BEAUFORT , BLACK WILLY , GLEN JERBY'S


GRANDS VINS JEAN CLAUDE BOISSET par abréviation "BOISSET" - Société Anonyme, Zone Industrielle, rue des Frères Montgolfier, 21700 NUITS SAINT GEORGES - France - SIREN 300221017


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-08

Inscription le 7 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°334425 - Publication au BOPI 2001-11-07

Inscription le 28 novembre 2005 - Changement de nature juridique n°423089 - Publication au BOPI 2005-11-28

Inscription le 28 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423087 - Publication au BOPI 2005-11-28

Publication - Publication le 27 oct. 2000 au BOPI 2000-43

Inscription le 19 janvier 2010 - Changement de dénomination n°514136 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-19

Fûts.