Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BARON DE MONTREUX
GRANDS VINS JEAN CLAUDE BOISSET par abréviation " BOISSET " (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
99779812
Date de dépôt :
09/03/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
09/03/2009

Présentation de la marque BARON DE MONTREUX

Déposée le 9 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) GRANDS VINS JEAN CLAUDE BOISSET par abréviation " BOISSET " auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « BARON DE MONTREUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-16 du 16 avril 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRANDS VINS JEAN CLAUDE BOISSET par abréviation " BOISSET " domicilié(e) Z.I., Rue des Frères Montgolfier, 21700 NUITS SAINT GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 221 017 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque BARON DE MONTREUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99779812.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BARON DE MONTREUX est expirée depuis le 9 mars 2009.

GRANDS VINS JEAN CLAUDE BOISSET par abréviation " BOISSET " a également déposé les autres marques suivantes : LINDOSO , JAM SESSION , SEIXAL , LE VIEUX MAS , (Marque figurative) , MAS DE FONTIAC , BARDEVILLE , BEAUFORT , BLACK WILLY , GLEN JERBY'S


GRANDS VINS JEAN CLAUDE BOISSET par abréviation " BOISSET " (Société Anonyme) - Z.I., Rue des Frères Montgolfier, 21700 NUITS SAINT GEORGES - France - SIREN 300221017


NOVAMARK - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-42

Publication - Publication le 16 avr. 1999 au BOPI 1999-16

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) provenant de Montreux.