Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRANDS VINS DU RHONE ET DU LUBERON (SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
/
BARON D
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BARON D
SARL GRANDS VINS DU RHONE ET DU LUBERON (SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE)

Numéro de dépôt :
95560654
Date de dépôt :
27/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/02/2005

Présentation de la marque BARON D

Déposée le 27 février 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRANDS VINS DU RHONE ET DU LUBERON (SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BARON D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-14 du 7 avril 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRANDS VINS DU RHONE ET DU LUBERON (SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE domicilié(e) VAL-JOANIS, 84120 PERTUIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 885 661 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL GRANDS VINS DU RHONE ET DU LUBERON (SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE) - France.

La marque BARON D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95560654.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BARON D est expirée depuis le 27 février 2005.


SARL GRANDS VINS DU RHONE ET DU LUBERON (SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE) - VAL-JOANIS, 84120 PERTUIS - France - SIREN 392885661


SARL GRANDS VINS DU RHONE ET DU LUBERON (SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-31

Inscription le 25 septembre 1996 - Concession de licence n°206686 - Publication au BOPI 1996-09-25

Inscription le 26 décembre 1995 - Transmission de propriété n°195158 - Publication au BOPI 1995-12-26

Publication - Publication le 7 avr. 1995 au BOPI 1995-14

Vin