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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GRANDS TERROIRS ET SIGNATURES
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LES TOURS DE VARENNES
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES TOURS DE VARENNES
GRANDS TERROIRS ET SIGNATURES SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3599539
Date de dépôt :
18/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/09/2018
LES TOURS DE VARENNES de GRANDS TERROIRS ET SIGNATURES

Présentation de la marque LES TOURS DE VARENNES

Déposée le 18 septembre 2008 par la Société Anonyme (SA) GRANDS TERROIRS ET SIGNATURES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES TOURS DE VARENNES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRANDS TERROIRS ET SIGNATURES domicilié(e) Montmay, Les Jacquets,69430 QUINCIE-EN-BEAUJOLAIS - 69430 - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 788 770 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRANDS TERROIRS ET SIGNATURES domicilié(e) Montmay, Les Jacquets,69430 QUINCIE-EN-BEAUJOLAIS - 69430 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TOURS DE VARENNES est expirée depuis le 18 septembre 2018.

GRANDS TERROIRS ET SIGNATURES a également déposé les autres marques suivantes : BALADES BEAUJOLAISES


GRANDS TERROIRS ET SIGNATURES SOCIETE ANONYME - Montmay, Les Jacquets,69430 QUINCIE-EN-BEAUJOLAIS - 69430 - France - SIREN 412788770


GRANDS TERROIRS ET SIGNATURES - Montmay, Les Jacquets,69430 QUINCIE-EN-BEAUJOLAIS - 69430 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-08

Publication - Publication le 24 oct. 2008 au BOPI 2008-43

Vins de pays, vins d'appellation d'origine.