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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GRANDS TERROIRS ET SIGNATURES
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BALADES BEAUJOLAISES
Marque expirée - Marque en non vigueur

BALADES BEAUJOLAISES
GRANDS TERROIRS ET SIGNATURES SA

Numéro de dépôt :
3611890
Date de dépôt :
17/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2018
BALADES BEAUJOLAISES de GRANDS TERROIRS ET SIGNATURES

Présentation de la marque BALADES BEAUJOLAISES

Déposée le 17 novembre 2008 par la Société Anonyme (SA) GRANDS TERROIRS ET SIGNATURES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BALADES BEAUJOLAISES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRANDS TERROIRS ET SIGNATURES domicilié(e) Montmay – Les Jacquets,69430 QUINCIE-EN-BEAUJOLAIS - 69430 - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 788 770 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRANDS TERROIRS ET SIGNATURES domicilié(e) Montmay – Les Jacquets,69430 QUINCIE-EN-BEAUJOLAIS - 69430 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BALADES BEAUJOLAISES est expirée depuis le 17 novembre 2018.

GRANDS TERROIRS ET SIGNATURES a également déposé les autres marques suivantes : LES TOURS DE VARENNES


GRANDS TERROIRS ET SIGNATURES SA - Montmay – Les Jacquets,69430 QUINCIE-EN-BEAUJOLAIS - 69430 - France - SIREN 412788770


GRANDS TERROIRS ET SIGNATURES - Montmay – Les Jacquets,69430 QUINCIE-EN-BEAUJOLAIS - 69430 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-17

Publication - Publication le 26 déc. 2008 au BOPI 2008-52

Inscription le 27 avril 2009 - Retrait partiel n°495981 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-04-27

Inscription le 30 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°623318 - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-04-30

Inscription le 10 juin 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°625328 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-06-10

Vins d'appellation d'origine contrôlée Beaujolais Villages, Beaujolais et Beaujolais Supérieur.