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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRANDS TERROIRS DE FRANCE
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GRANDS TERROIRS DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRANDS TERROIRS DE FRANCE
GRANDS TERROIRS DE FRANCE, SARL

Numéro de dépôt :
3853122
Date de dépôt :
16/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/08/2021
GRANDS TERROIRS DE FRANCE de GRANDS TERROIRS DE FRANCE

Présentation de la marque GRANDS TERROIRS DE FRANCE

Déposée le 16 août 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRANDS TERROIRS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRANDS TERROIRS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-36 du 9 septembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRANDS TERROIRS DE FRANCE domicilié(e) 0 LES HAUTS COTEAUX - 46700 - FLORESSAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 531 731 982 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRANDS TERROIRS DE FRANCE domicilié(e) 0 LES HAUTS COTEAUX - 46700 - FLORESSAS - France.

La marque GRANDS TERROIRS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3853122.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRANDS TERROIRS DE FRANCE est expirée depuis le 16 août 2021.


GRANDS TERROIRS DE FRANCE, SARL - 0 LES HAUTS COTEAUX - 46700 - FLORESSAS - France - SIREN 531731982


GRANDS TERROIRS DE FRANCE - 0 LES HAUTS COTEAUX - 46700 - FLORESSAS - France


Publication - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Digestifs (alcools et liqueurs autres que les eaux de vie) ; vins bénéficiant d'une appellation d'origine ; spiritueux (à l'exception des eaux de vie) ; eaux de vie d'appellation d'origine.