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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) grands stades
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FRANCE-CLOTURES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE-CLOTURES
grands stades, sas
pascal aucouturier

Numéro de dépôt :
3793137
Date de dépôt :
24/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/12/2020
FRANCE-CLOTURES de grands stades

Présentation de la marque FRANCE-CLOTURES

Déposée par voie électronique le 24 décembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) grands stades et pascal aucouturier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRANCE-CLOTURES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-02 du 14 janvier 2011.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) grands stades domicilié(e) 58 bis rue de canteloup - 33170 - gradignan - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et pascal aucouturier domicilié(e) 58 bis rue de canteloup - 33170 - gradignan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, pascal aucouturier domicilié(e) 58 bis rue de canteloup - 33170 - gradignan - France.

La marque FRANCE-CLOTURES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3793137.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE-CLOTURES est expirée depuis le 24 décembre 2020.

grands stades a également déposé les autres marques suivantes : eco green , DEDALO KIDS , CANAL PLAY , ALVEOL'AIR , UNIVERSAL CLOTURES , PUTTING GREENS SYNTHETIC GOLF COURSES , CLEAR FENCES , AQUA KIDS , EVER GREEN , eco grass


grands stades, sas - 58 bis rue de canteloup - 33170 - gradignan - France - SIREN 4

pascal aucouturier - 58 bis rue de canteloup - 33170 - gradignan - France


pascal aucouturier - 58 bis rue de canteloup - 33170 - gradignan - France


Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Enregistrement sans modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; Constructions métalliques ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; Constructions non métalliques ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Supervision (direction) de travaux de construction.