Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

EVER GREEN
grands stades, sas
pascal aucouturier

Numéro de dépôt :
3786031
Date de dépôt :
29/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
EVER GREEN de grands stades

Présentation de la marque EVER GREEN

Déposée par voie électronique le 29 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) grands stades et pascal aucouturier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EVER GREEN »

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) grands stades domicilié(e) 58 bis rue de canteloup - 33170 - gradignan - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et pascal aucouturier domicilié(e) 58 bis canteloup - 33170 - gradignan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, grands stades domicilié(e) 58 bis rue de canteloup - 33170 - gradignan - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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grands stades a également déposé les autres marques suivantes : eco green , DEDALO KIDS , CANAL PLAY , ALVEOL'AIR , UNIVERSAL CLOTURES , PUTTING GREENS SYNTHETIC GOLF COURSES , CLEAR FENCES , AQUA KIDS , FRANCE-CLOTURES , eco grass


grands stades, sas - 58 bis rue de canteloup - 33170 - gradignan - France - SIREN 4

pascal aucouturier - 58 bis canteloup - 33170 - gradignan - France


grands stades - 58 bis rue de canteloup - 33170 - gradignan - France


Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Inscription le 16 septembre 2016 - Rejet total n°681659 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-16

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; gazon artificiel.