Marque enregistrée - Marque en non vigueur

eco grass
grands stades, sas
pascal aucouturier

Numéro de dépôt :
3786072
Date de dépôt :
29/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/11/2020
eco grass de grands stades

Présentation de la marque eco grass

Déposée par voie électronique le 29 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) grands stades et pascal aucouturier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « eco grass » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-51 du 24 décembre 2010.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) grands stades domicilié(e) 58 bis rue de canteloup - 33170 - gradignan - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et pascal aucouturier domicilié(e) 58 bis rue de canteloup - 33170 - gradignan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, pascal aucouturier domicilié(e) 58 bis rue de canteloup - 33170 - gradignan - France.

La marque eco grass a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3786072.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque eco grass est expirée depuis le 29 novembre 2020.

grands stades a également déposé les autres marques suivantes : eco green , DEDALO KIDS , CANAL PLAY , ALVEOL'AIR , UNIVERSAL CLOTURES , PUTTING GREENS SYNTHETIC GOLF COURSES , CLEAR FENCES , AQUA KIDS , FRANCE-CLOTURES , EVER GREEN


grands stades, sas - 58 bis rue de canteloup - 33170 - gradignan - France - SIREN 4

pascal aucouturier - 58 bis rue de canteloup - 33170 - gradignan - France


pascal aucouturier - 58 bis rue de canteloup - 33170 - gradignan - France


Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; gazon artificiel.