Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pain Artisanal de Provence
GRANDS MOULINS STORIONE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99792297
Date de dépôt :
10/05/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/05/2009

Présentation de la marque Pain Artisanal de Provence

Déposée le 10 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) GRANDS MOULINS STORIONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Pain Artisanal de Provence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-26 du 25 juin 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRANDS MOULINS STORIONE domicilié(e) MARSEILLE (13003), 134 avenue Roger Salengro - France et immatriculée sous le numéro RCS 057 804 809 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMPAGNE CEREALES Service Juridique et Fiscal - France.

La marque Pain Artisanal de Provence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99792297.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pain Artisanal de Provence est expirée depuis le 10 mai 2009.

GRANDS MOULINS STORIONE a également déposé les autres marques suivantes : STORIONE 1885 FOURNÉE CROQUANTE BLÉ ET MAÏS , STORIONE 1885 Farines pur froment Mistral Type 65 , LE PAIN SPORTIF , LES GARRIGUES , LE BASTIDON , LE BLE DE L'ESPERANCE , Le Moulin des collines , LA CIGALIERE , LES CALANQUES , LE PAIN BUCHERON


GRANDS MOULINS STORIONE Société Anonyme - MARSEILLE (13003), 134 avenue Roger Salengro - France - SIREN 057804809


CHAMPAGNE CEREALES Service Juridique et Fiscal - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-46

Publication - Publication le 25 juin 1999 au BOPI 1999-26

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauce (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir.