Pain Artisanal de Provence
Présentation de la marque Pain Artisanal de Provence
Déposée le 10 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) GRANDS MOULINS STORIONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Pain Artisanal de Provence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-26 du 25 juin 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Pain Artisanal de Provence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99792297.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pain Artisanal de Provence est expirée depuis le 10 mai 2009.
GRANDS MOULINS STORIONE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-46
Publication - Publication le 25 juin 1999 au BOPI 1999-26