Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Moulin des collines
GRANDS MOULINS STORIONE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99793519
Date de dépôt :
14/05/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/05/2009

Présentation de la marque Le Moulin des collines

Déposée le 14 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) GRANDS MOULINS STORIONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Moulin des collines » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-27 du 2 juillet 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRANDS MOULINS STORIONE domicilié(e) MARSEILLE (13003), 134 avenue Roger Salengro - France et immatriculée sous le numéro RCS 057 804 809 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMPAGNE CEREALES Service Juridique et Fiscal - France.

La marque Le Moulin des collines a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99793519.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Moulin des collines est expirée depuis le 14 mai 2009.

GRANDS MOULINS STORIONE a également déposé les autres marques suivantes : STORIONE 1885 FOURNÉE CROQUANTE BLÉ ET MAÏS , STORIONE 1885 Farines pur froment Mistral Type 65 , LE PAIN SPORTIF , LES GARRIGUES , LE BASTIDON , LE BLE DE L'ESPERANCE , LA CIGALIERE , LES CALANQUES , LE PAIN BUCHERON , STORIONE 1855


GRANDS MOULINS STORIONE Société Anonyme - MARSEILLE (13003), 134 avenue Roger Salengro - France - SIREN 057804809


CHAMPAGNE CEREALES Service Juridique et Fiscal - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-47

Publication - Publication le 2 juil. 1999 au BOPI 1999-27

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauce (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.