Le Moulin des collines
Présentation de la marque Le Moulin des collines
Déposée le 14 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) GRANDS MOULINS STORIONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Moulin des collines » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-27 du 2 juillet 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Le Moulin des collines a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99793519.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Moulin des collines est expirée depuis le 14 mai 2009.
GRANDS MOULINS STORIONE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-47
Publication - Publication le 2 juil. 1999 au BOPI 1999-27