LE BASTIDON
Présentation de la marque LE BASTIDON
Déposée le 10 août 1994 par la Société Anonyme (SA) GRANDS MOULINS STORIONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE BASTIDON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-38 du 23 septembre 1994.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE BASTIDON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94532492.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE BASTIDON est expirée depuis le 10 août 2024.
GRANDS MOULINS STORIONE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 26 août 2004 n°2271189 - Publication au BOPI 2004-08-26
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-02
Publication - Publication le 23 sept. 1994 au BOPI 1994-38
Inscription le 8 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°563950 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-08
Inscription le 7 janvier 2013 - Changement de dénomination n°591872 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-07
Renouvellement sans limitation le 22 août 2014 n°2565640 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-08-22
Errata sur les renouvellements - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49