Déposée le 13 novembre 1986 par la Société Anonyme (SA) GRANDS MOULINS MAUREL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PANIOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRANDS MOULINS MAUREL domicilié(e) 148 Route des Trois Lucs, 13012 MARSEILLE (dossier no 2085106) - France et immatriculée sous le numéro RCS 056 807 191 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN domicilié(e) (dossier no 2085106) - France.
La marque PANIOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1384251.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GRANDS MOULINS MAUREL (SA) - 148 Route des Trois Lucs, 13012 MARSEILLE (dossier no 2085106) - France - SIREN 056807191
CABINET ROMAN - (dossier no 2085106) - France
Renouvellement sans limitation le 21 février 1997 n°2085106 - Publication au BOPI 1997-02-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-20
Inscription le 20 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°430429 - Publication au BOPI 2006-03-20
Inscription le 27 mai 1997 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°237572 - Publication au BOPI 1997-05-27
Inscription le 10 avril 1997 - Recours en restauration n°235671 - Publication au BOPI 1997-04-10
Gelées et confitures, lait et produits lactés, huiles et graisses comestibles, matières premières pour la préparation de produits pour la boulangerie, la pâtisserie et la confiserie, à savoir: pâtes, crèmes, émulsions, fruits et fruits du Midi à l'état sec, travaillés et confits poudre de lait malté.Matières premières pour la préparation de produits pour la boulangerie, la pâtisserie et la confiserie à savoir: sirop de maltose, pâte d'amandes, massepain, imitation de massepain, fondant, pâtes, crèmes, émulsions, herbes aromatiques, extraits de mocca;produits de céréales, cacao, sucre, pain, biscuits, gâteaux et autres produits de boulangerie pâtisserie et biscuiterie, produits de confiserie, glaces comestibles, miel, miel artificiel, sirop de mélasse, levure, épices. Extrait de malt comme matières premières pour la préparation de produits pour la boulangerie, la pâtisserie et la confiserie, malt.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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