Marque expirée - Marque en non vigueur

L'ARC DE TRIOMPHE MARSEILLE
GRANDS MOULINS MAUREL SAS

Numéro de dépôt :
1321381
Date de dépôt :
27/08/1985
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/08/2015
L\'ARC DE TRIOMPHE MARSEILLE de GRANDS MOULINS MAUREL

Présentation de la marque L'ARC DE TRIOMPHE MARSEILLE

Déposée le 27 août 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRANDS MOULINS MAUREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'ARC DE TRIOMPHE MARSEILLE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRANDS MOULINS MAUREL domicilié(e) 148, route des Trois Lucs,13012 MARSEILLE (dossier no 2295481) - 13012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 056 807 191 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN Iannis ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis, BP 2224,13207 MARSEILLE CEDEX 01 (dossier no 2295481) - 13207 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque L'ARC DE TRIOMPHE MARSEILLE est expirée depuis le 27 août 2015.

GRANDS MOULINS MAUREL a également déposé les autres marques suivantes : L OUISTITI , GRUAU NEC GRANDS MOULINS MAUREL , LES DEUX PERRUCHES , L'ODALISQUE , BAGUETTE PROVENCALE , UMBRELLA , LE GRAND COCOTIER , TETE D'ARABE , LA RUCHE , (Le) Triomphe d'Or


GRANDS MOULINS MAUREL SAS - 148, route des Trois Lucs,13012 MARSEILLE (dossier no 2295481) - 13012 - France - SIREN 056807191


CABINET ROMAN Iannis ROMAN - 35, rue Paradis, BP 2224,13207 MARSEILLE CEDEX 01 (dossier no 2295481) - 13207 - France


Renouvellement sans limitation le 23 août 2005 n°2295481 - Publication au BOPI 2005-08-23

Renouvellement sans limitation n°2053821 - Publication au BOPI 1995-40

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-06

Inscription le 26 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°522510 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-26

Farines, semoules, issues.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.