Déposée le 3 juin 2013 par la Société Anonyme (SA) GRANDS MOULINS DE STRASBOURG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Toonuts » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-26 du 28 juin 2013.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRANDS MOULINS DE STRASBOURG domicilié(e) 61 avenue d'Iena - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 095 598 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque Toonuts a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4009158.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GRANDS MOULINS DE STRASBOURG, Société Anonyme - 61 avenue d'Iena - 75016 - PARIS - France - SIREN 552095598
CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26
Enregistrement avec modification - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08
Pâtes d'arachide, beurre de cacahuètes, viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles ;
Farines panifiables pour la fabrication de pains, baguettes, petits pains, viennoiseries et, farines alimentaires ; préparations faites de céréales ; régulateurs de panification ; ferments pour pâtes, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauce (condiments), épices, glaces à rafraîchir ;
Cacahuètes, produits agricoles, horticoles, forestiers et graines ni préparés ni transformés, fruits et légumes frais, semences.
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