Déposée le 16 novembre 2004 par la Société Anonyme (SA) GRANDS MOULINS DE STRASBOURG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « LES SAVEURS DE CORBEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-52 du 24 décembre 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRANDS MOULINS DE STRASBOURG domicilié(e) 61 Avenue d'Iena,75116 PARIS - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 095 598 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX - 67080 - France.
La marque LES SAVEURS DE CORBEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3324055.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GRANDS MOULINS DE STRASBOURG Société Anonyme - 61 Avenue d'Iena,75116 PARIS - 75116 - France - SIREN 552095598
CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX - 67080 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-16
Publication - Publication le 24 déc. 2004 au BOPI 2004-52
Gelées ; confitures ; marmelades ; compotes ; amandes préparées, noix préparées, raisins secs et, plus généralement, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; salades de fruits ; œufs ; lait et produits laitiers ; beurre, beurre de cacao, pâtes d'arachide et, plus généralement, huiles et graisses comestibles ; pectine à usage alimentaire ; viande ; poisson ; volaille ; gibier ; gélatine pour aliments ; bouillons ; potages. Crêpes (alimentation), gaufres, gaufrettes, gâteaux, tartes, brioches, macarons, massepains, petits fours, pains d'épices et, plus généralement, biscuiterie et pâtisserie ; confiserie ; pâte d'amandes ; miel ; sirops de mélasse ; glaces comestibles ; glaces à rafraîchir ; décorations comestibles pour gâteaux ; levure ; pain ; farines panifiables pour la fabrication de pains, baguettes, petits pains, viennoiserie et, plus généralement, farines alimentaires ; ferments pour pâtes ; pâtes pour gâteaux ; régulateurs de panification ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; préparations faites de céréales ; céréales séchées ; aromates autres que les huiles essentielles ; quiches ; tourtes ; pâtés à la viande ; macaronis, nouilles, spaghettis, vermicelles et, plus généralement, pâtes alimentaires ; café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat, de thé ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices. Fruits et légumes frais.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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