Déposée le 18 février 2014 par la Société Anonyme (SA) GRANDS MOULINS DE STRASBOURG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « GRUAU D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-11 du 14 mars 2014.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRANDS MOULINS DE STRASBOURG domicilié(e) 61 avenue d'Iena - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 095 598 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque GRUAU D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4069749.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GRANDS MOULINS DE STRASBOURG, Société Anonyme - 61 avenue d'Iena - 75016 - PARIS - France - SIREN 552095598
CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11
Enregistrement sans modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24
Pâtes d'arachide, beurre de cacahuètes, viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles.
Farines alimentaires ; farines panifiables et mélanges de farines panifiables pour la fabrication de pains, de baguettes, de petits pains ou de viennoiseries ; produits de minoterie ; fécule à usage alimentaire ; levures de boulangerie et de pâtisserie, poudres pour faire lever ; préparations faites de céréales, flocons de céréales séchées ; ferments pour pâtes, régulateurs de panification, épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; pains, pâtisseries sucrées ou salées, gâteaux, pâtes et poudres pour gâteaux, viennoiseries, sucreries et confiseries ; glaces alimentaires ; pâtés à la viande ; pâtés (pâtisserie) ; quiches, tartes, tourtes, pizzas ; plats préparés (ou cuisinés) à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz ; pâtes alimentaires en tous genres et sous toutes les formes ; sandwiches ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, sel, moutarde, vinaigre, sauce (condiments), épices, glaces à rafraîchir.
Cacahuètes, produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, fruits et légumes frais, semences.
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