Marque enregistrée - Marque en vigueur
Numéro de dépôt :
4281258
Date de dépôt :
20/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/06/2026
Présentation de la marque CREME DE FARINE
Déposée par voie électronique le 20 juin 2016 par GRANDS MOULINS DE RENNES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CREME DE FARINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-28 du 15 juillet 2016.
Le déposant est GRANDS MOULINS DE RENNES domicilié(e) 17 RUE DUHAMEL - 35000 - RENNES - France .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GRANDS MOULINS DE RENNES SARL,M. LOGEAIS FREDERIC domicilié(e) 17 RUE DUHAMEL - 35000 - RENNES - France .
La marque CREME DE FARINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4281258.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CREME DE FARINE arrivera à expiration en date du 20 juin 2026.
GRANDS MOULINS DE RENNES a également déposé les autres marques suivantes : FARELIN , CREME DE BLE , BIENBON , CREME DE PAIN , CRAC'O' LIN , FARINOLIN , CREME DE FARINE , GRANDS MOULINS DE RENNES MOULIN FAMILIAL DE PROXIMITE , BIENBON SOURCE NATURELLE D'OMEGA 3 , CREME DE BLE
Déposant :
GRANDS MOULINS DE RENNES - 17 RUE DUHAMEL - 35000 - RENNES - France
Mandataire :
Monsieur GRANDS MOULINS DE RENNES SARL,M. LOGEAIS FREDERIC - 17 RUE DUHAMEL - 35000 - RENNES - France
Historique :
Publication - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28
Enregistrement avec modification - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01
Inscription le 8 juin 2018 - Rejet partiel n°725510 - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-06-08
Classe 29 - Produit
Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Classe 30 - Produit
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
Classe 31 - Produit
Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
