Déposée le 15 juillet 1980 par GRANDS MOULINS DE PARIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « SULTANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est GRANDS MOULINS DE PARIS domicilié(e) (S.A.) 15, rue Croix-des-Petits-Champs PARIS 01. - France.
La marque SULTANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1143202.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GRANDS MOULINS DE PARIS - (S.A.) 15, rue Croix-des-Petits-Champs PARIS 01. - France
Inscription - Transmission de propriété n°7787 - Publication au BOPI 1980-059
Farines Substances alimentaires pour animaux.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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