Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL GASCOGNE
Grands Moulins de Paris

Numéro de dépôt :
952458
Date de dépôt :
15/04/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ROYAL GASCOGNE

Déposée le 15 avril 1976 par Grands Moulins de Paris auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ROYAL GASCOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Grands Moulins de Paris domicilié(e) (soc. an.), 15, rue Croix-des-Petits-Champs, Paris. - France.

La marque ROYAL GASCOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 952458.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque ROYAL GASCOGNE est expirée depuis le 15 avril 1986.

Grands Moulins de Paris a également déposé les autres marques suivantes : TRADIGEL , GRUAU DE LORRAINE , MAITRE JEAN , LE MOUTON , SEMOULETTE PERVENCHE , FEED LAPIN , FEED CHICK , LE VOLCAN , NORDPORC , FRAISSANCE


Grands Moulins de Paris - (soc. an.), 15, rue Croix-des-Petits-Champs, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-510

Farines;grains (céréales), tous produits de meunerie.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.