Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL GASCOGNE
GRANDS MOULINS DE PARIS S.A.

Numéro de dépôt :
1349046
Date de dépôt :
03/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/04/1996

Présentation de la marque ROYAL GASCOGNE

Déposée le 3 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) GRANDS MOULINS DE PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYAL GASCOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRANDS MOULINS DE PARIS domicilié(e) 15 rue Croix des Petits-Champs, 75001 PARIS. - France.

La marque ROYAL GASCOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1349046.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL GASCOGNE est expirée depuis le 3 avril 1996.

GRANDS MOULINS DE PARIS a également déposé les autres marques suivantes : TRADIGEL , GRUAU DE LORRAINE , MAITRE JEAN , LE MOUTON , SEMOULETTE PERVENCHE , FEED LAPIN , FEED CHICK , LE VOLCAN , NORDPORC , FRAISSANCE


GRANDS MOULINS DE PARIS S.A. - 15 rue Croix des Petits-Champs, 75001 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-37

Farines grains (céréales) tous produits de meunerie.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.