Déposée le 20 juin 2003 par la Société Anonyme (SA) GRANDS MOULINS DE PARIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « QUALIPOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-31 du 1 août 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRANDS MOULINS DE PARIS domicilié(e) 99, rue Mirabeau - 94200 - IVRY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 466 495 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GRANDS MOULINS DE PARIS, Direction Juridique domicilié(e) 99, rue Mirabeau - 94200 - IVRY-SUR-SEINE - France.
La marque QUALIPOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3232934.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GRANDS MOULINS DE PARIS, Société Anonyme - 99, rue Mirabeau - 94200 - IVRY-SUR-SEINE - France - SIREN 351466495
GRANDS MOULINS DE PARIS, Direction Juridique - 99, rue Mirabeau - 94200 - IVRY-SUR-SEINE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-48
Publication - Publication le 1 août 2003 au BOPI 2003-31
Renouvellement sans limitation le 29 mars 2013 n°2526093 - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-03-29
Farines, préparations faites de céréales, pains, pâtisseries, produits de viennoiserie. Recherche et développement de nouveaux produits dans le domaine de la meunerie.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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