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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GRANDS MOULINS DE PARIS
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PROVENCETTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PROVENCETTE
GRANDS MOULINS DE PARIS S.A. SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
95574799
Date de dépôt :
08/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/06/2015

Présentation de la marque PROVENCETTE

Déposée le 8 juin 1995 par la Société Anonyme (SA) GRANDS MOULINS DE PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROVENCETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-28 du 13 juillet 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRANDS MOULINS DE PARIS domicilié(e) 99 RUE MIRABEAU,94853 IVRY SUR SEINE CEDEX (dossier no 2281283) - 94853 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 466 495 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GRANDS MOULINS DE PARIS S.A. Attn MC ANDRAU domicilié(e) 99 RUE MIRABEAU,94853 IVRY SUR SEINE CEDEX (dossier no 2281283) - 94853 - France.

La marque PROVENCETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95574799.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROVENCETTE est expirée depuis le 8 juin 2015.

GRANDS MOULINS DE PARIS a également déposé les autres marques suivantes : TRADIGEL , GRUAU DE LORRAINE , MAITRE JEAN , LE MOUTON , SEMOULETTE PERVENCHE , FEED LAPIN , FEED CHICK , LE VOLCAN , NORDPORC , FRAISSANCE


GRANDS MOULINS DE PARIS S.A. SOCIETE ANONYME - 99 RUE MIRABEAU,94853 IVRY SUR SEINE CEDEX (dossier no 2281283) - 94853 - France - SIREN 351466495


GRANDS MOULINS DE PARIS S.A. Attn MC ANDRAU - 99 RUE MIRABEAU,94853 IVRY SUR SEINE CEDEX (dossier no 2281283) - 94853 - France


Renouvellement sans limitation le 7 février 2005 n°2281283 - Publication au BOPI 2005-02-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-49

Publication - Publication le 13 juil. 1995 au BOPI 1995-28

Viande, Poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "Gallus") et gibier, extraits de viande; fruits surgelés, conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, les produits précités étant en provenance de Provence; Légumes surgelés, conservés, séchés et cuits, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie frais ou surgelés, confiserie, miel, épices, les produits précités étant en provenance de Provence; Glace comestible sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), glace à rafraîchir.Restauration (alimentation)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.