Pain Pavé
Présentation de la marque Pain Pavé
Déposée le 19 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) GRANDS MOULINS DE PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Pain Pavé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-08 du 23 février 1996.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Pain Pavé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96606511.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Pain Pavé arrivera à expiration en date du 19 janvier 2026.
GRANDS MOULINS DE PARIS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2005 n°2301881 - Publication au BOPI 2005-11-29
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-40
Publication - Publication le 23 févr. 1996 au BOPI 1996-08
Renouvellement sans limitation le 1 décembre 2015 n°2603481 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2015-12-01