Déposée le 27 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) GRANDS MOULINS DE PARIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MALTOR »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRANDS MOULINS DE PARIS domicilié(e) 99 rue Mirabeau,94200 IVRY SUR SEINE (dossier no 2393405) - 94200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 466 495 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRANDS MOULINS DE PARIS Direction Juridique domicilié(e) 99 rue Mirabeau,94853 IVRY SUR SEINE CEDEX (dossier no 2393405) - 94853 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GRANDS MOULINS DE PARIS Société Anonyme - 99 rue Mirabeau,94200 IVRY SUR SEINE (dossier no 2393405) - 94200 - France - SIREN 351466495
GRANDS MOULINS DE PARIS Direction Juridique - 99 rue Mirabeau,94853 IVRY SUR SEINE CEDEX (dossier no 2393405) - 94853 - France
Renouvellement sans limitation n°2133539 - Publication au BOPI 1999-06
Renouvellement sans limitation le 31 décembre 2008 n°2393405 - Publication au BOPI 2008-12-31
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-23
Inscription le 18 octobre 1993 - Transmission de propriété n°164258 - Publication au BOPI 1993-10-18
Inscription le 23 février 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°155356 - Publication au BOPI 1993-02-23
Inscription le 19 mars 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°61386 - Publication au BOPI 1992-03-19
Malt d'orges germées, flocons d'orges maltées ou non maltées, destinés à la fabrication de la bière et des produits alimentaires.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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