Marque expirée - Marque en non vigueur

MALTOR
GRANDS MOULINS DE PARIS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1505298
Date de dépôt :
27/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/12/2018
MALTOR de GRANDS MOULINS DE PARIS

Présentation de la marque MALTOR

Déposée le 27 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) GRANDS MOULINS DE PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MALTOR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRANDS MOULINS DE PARIS domicilié(e) 99 rue Mirabeau,94200 IVRY SUR SEINE (dossier no 2393405) - 94200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 466 495 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRANDS MOULINS DE PARIS Direction Juridique domicilié(e) 99 rue Mirabeau,94853 IVRY SUR SEINE CEDEX (dossier no 2393405) - 94853 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MALTOR est expirée depuis le 27 décembre 2018.

GRANDS MOULINS DE PARIS a également déposé les autres marques suivantes : TRADIGEL , GRUAU DE LORRAINE , MAITRE JEAN , LE MOUTON , SEMOULETTE PERVENCHE , FEED LAPIN , FEED CHICK , LE VOLCAN , NORDPORC , FRAISSANCE


GRANDS MOULINS DE PARIS Société Anonyme - 99 rue Mirabeau,94200 IVRY SUR SEINE (dossier no 2393405) - 94200 - France - SIREN 351466495


GRANDS MOULINS DE PARIS Direction Juridique - 99 rue Mirabeau,94853 IVRY SUR SEINE CEDEX (dossier no 2393405) - 94853 - France


Renouvellement sans limitation n°2133539 - Publication au BOPI 1999-06

Renouvellement sans limitation le 31 décembre 2008 n°2393405 - Publication au BOPI 2008-12-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-23

Inscription le 18 octobre 1993 - Transmission de propriété n°164258 - Publication au BOPI 1993-10-18

Inscription le 23 février 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°155356 - Publication au BOPI 1993-02-23

Inscription le 19 mars 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°61386 - Publication au BOPI 1992-03-19

Malt d'orges germées, flocons d'orges maltées ou non maltées, destinés à la fabrication de la bière et des produits alimentaires.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.