LE MOUTON
Présentation de la marque LE MOUTON
Déposée le 5 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) GRANDS MOULINS DE PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE MOUTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE MOUTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1600726.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE MOUTON est expirée depuis le 5 juillet 2010.
GRANDS MOULINS DE PARIS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2000 n°2177492 - Publication au BOPI 2000-07-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-51