Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE MOUTON
Numéro de dépôt :
1143196
Date de dépôt :
15/07/1980
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque LE MOUTON
Déposée le 15 juillet 1980 par GRANDS MOULINS DE PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE MOUTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE MOUTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1143196.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque LE MOUTON est expirée depuis le 15 juillet 1990.
GRANDS MOULINS DE PARIS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-059