Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE CHEVAL HORSE BRAND
GRANDS MOULINS DE PARIS SA

Numéro de dépôt :
1491946
Date de dépôt :
04/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/10/2008
LE CHEVAL HORSE BRAND de GRANDS MOULINS DE PARIS

Présentation de la marque LE CHEVAL HORSE BRAND

Déposée le 4 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) GRANDS MOULINS DE PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE CHEVAL HORSE BRAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRANDS MOULINS DE PARIS domicilié(e) 99, rue Mirabeau, 94853 IVRY SUR SEINE CEDEX (dossier no 2127188) - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 466 495 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GRANDS MOULINS DE PARIS SA domicilié(e) (dossier no 2127188) - France.

La marque LE CHEVAL HORSE BRAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1491946.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE CHEVAL HORSE BRAND est expirée depuis le 4 octobre 2008.

GRANDS MOULINS DE PARIS a également déposé les autres marques suivantes : TRADIGEL , GRUAU DE LORRAINE , MAITRE JEAN , LE MOUTON , SEMOULETTE PERVENCHE , FEED LAPIN , FEED CHICK , LE VOLCAN , NORDPORC , FRAISSANCE


GRANDS MOULINS DE PARIS SA - 99, rue Mirabeau, 94853 IVRY SUR SEINE CEDEX (dossier no 2127188) - France - SIREN 351466495


GRANDS MOULINS DE PARIS SA - (dossier no 2127188) - France


Renouvellement sans limitation le 28 septembre 1998 n°2127188 - Publication au BOPI 1998-09-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-12

Inscription le 10 mai 1993 - Transmission de propriété n°158480 - Publication au BOPI 1993-05-10

Inscription le 15 avril 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°62255 - Publication au BOPI 1992-04-15

Farines.