Déposée le 17 novembre 1986 par la Société Anonyme (SA) GRANDS MOULINS DE PARIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LA MEULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRANDS MOULINS DE PARIS domicilié(e) 99 RUE MIRABEAU, 94200 IVRY SUR SEINE (dossier no 2074431) - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 466 495 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GRANDS MOULINS PARIS A l'attention de Jacques PICARD domicilié(e) (dossier no 2074431) - France.
La marque LA MEULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1380135.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GRANDS MOULINS DE PARIS S.A. - 99 RUE MIRABEAU, 94200 IVRY SUR SEINE (dossier no 2074431) - France - SIREN 351466495
GRANDS MOULINS PARIS A l'attention de Jacques PICARD - (dossier no 2074431) - France
Renouvellement sans limitation le 30 août 1996 n°2074431 - Publication au BOPI 1996-08-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-17
Inscription le 18 octobre 1993 - Transmission de propriété n°164258 - Publication au BOPI 1993-10-18
Inscription le 23 février 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°155356 - Publication au BOPI 1993-02-23
Farines et tous produits de meunerie.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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