Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA BAGUETTERIE
Numéro de dépôt :
1541391
Date de dépôt :
13/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/07/1999
Présentation de la marque LA BAGUETTERIE
Déposée le 13 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) GRANDS MOULINS DE PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA BAGUETTERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA BAGUETTERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1541391.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BAGUETTERIE est expirée depuis le 13 juillet 1999.
GRANDS MOULINS DE PARIS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-01