Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'OISEAU
GRANDS MOULINS DE PARIS S.A.

Numéro de dépôt :
1491930
Date de dépôt :
04/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/10/1998

Présentation de la marque L'OISEAU

Déposée le 4 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) GRANDS MOULINS DE PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'OISEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRANDS MOULINS DE PARIS domicilié(e) 15, rue Croix des Petits Champs, 75001 PARIS. - France.

La marque L'OISEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1491930.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'OISEAU est expirée depuis le 4 octobre 1998.

GRANDS MOULINS DE PARIS a également déposé les autres marques suivantes : TRADIGEL , GRUAU DE LORRAINE , MAITRE JEAN , LE MOUTON , SEMOULETTE PERVENCHE , FEED LAPIN , FEED CHICK , LE VOLCAN , NORDPORC , FRAISSANCE


GRANDS MOULINS DE PARIS S.A. - 15, rue Croix des Petits Champs, 75001 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-12

Inscription le 10 mai 1993 - Transmission de propriété n°158480 - Publication au BOPI 1993-05-10

Inscription le 15 avril 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°62255 - Publication au BOPI 1992-04-15

Farines.