Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GRAND MOULIN DE TOULOUSE ET DU LANGUEDOC
GRANDS MOULINS DE PARIS S.A.

Numéro de dépôt :
1410529
Date de dépôt :
25/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/05/2007
GRAND MOULIN DE TOULOUSE ET DU LANGUEDOC de GRANDS MOULINS DE PARIS

Présentation de la marque GRAND MOULIN DE TOULOUSE ET DU LANGUEDOC

Déposée le 25 mai 1987 par la Société Anonyme (SA) GRANDS MOULINS DE PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GRAND MOULIN DE TOULOUSE ET DU LANGUEDOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRANDS MOULINS DE PARIS domicilié(e) 99 Rue Mirabeau, 94583 IVRY SUR SEINE CEDEX (dossier no 2087308) - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 466 495 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GRANDS MOULINS DE PARIS S.A. domicilié(e) (dossier no 2087308) - France.

La marque GRAND MOULIN DE TOULOUSE ET DU LANGUEDOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1410529.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GRAND MOULIN DE TOULOUSE ET DU LANGUEDOC est expirée depuis le 25 mai 2007.

GRANDS MOULINS DE PARIS a également déposé les autres marques suivantes : TRADIGEL , GRUAU DE LORRAINE , MAITRE JEAN , LE MOUTON , SEMOULETTE PERVENCHE , FEED LAPIN , FEED CHICK , LE VOLCAN , NORDPORC , FRAISSANCE


GRANDS MOULINS DE PARIS S.A. - 99 Rue Mirabeau, 94583 IVRY SUR SEINE CEDEX (dossier no 2087308) - France - SIREN 351466495


GRANDS MOULINS DE PARIS S.A. - (dossier no 2087308) - France


Renouvellement sans limitation le 25 mars 1997 n°2087308 - Publication au BOPI 1997-03-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-45

Inscription le 18 octobre 1993 - Transmission de propriété n°164258 - Publication au BOPI 1993-10-18

Inscription le 23 février 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°155356 - Publication au BOPI 1993-02-23

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre sauces, épices, glace - produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.