Déposée le 4 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) GRANDS MOULINS DE PARIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FROMEN-NEIGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRANDS MOULINS DE PARIS domicilié(e) 99 rue Mirabeau, 94853 IVRY s/SEINE CEDEX (dossier no 2108833) - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 466 495 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GRANDS MOULINS DE PARIS S.A. domicilié(e) (dossier no 2108833) - France.
La marque FROMEN-NEIGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1452804.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GRANDS MOULINS DE PARIS S.A. - 99 rue Mirabeau, 94853 IVRY s/SEINE CEDEX (dossier no 2108833) - France - SIREN 351466495
GRANDS MOULINS DE PARIS S.A. - (dossier no 2108833) - France
Renouvellement sans limitation le 20 février 1998 n°2108833 - Publication au BOPI 1998-02-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-31
Inscription le 18 octobre 1993 - Transmission de propriété n°164258 - Publication au BOPI 1993-10-18
Inscription le 23 février 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°155356 - Publication au BOPI 1993-02-23
Produits pharmaceutiques, veterinaires hygieniques, produits dietetiques pour enfants et malades, preparation pour detruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles - Cafe, the, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succedanes du cafe farines et preparations faites de cereales, pain, biscuits, gateaux, confiserie, patisserie, glaces comestibles, miel, sirop de melasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde,poivre, vinaigre, sauces, epices, glace - Produits agricoles, horticoles forestiers et graines non compris dans d'autres classes, fruits et legumes frais, semences, substances alimentaires pour les animaux, malt et notamment alimentation humaine et animale.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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