Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GRANDS MOULINS DE PARIS
/
FRANQUETTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRANQUETTE
GRANDS MOULINS DE PARIS, SA

Numéro de dépôt :
1210723
Date de dépôt :
09/06/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/06/2012
FRANQUETTE de GRANDS MOULINS DE PARIS

Présentation de la marque FRANQUETTE

Déposée le 9 juin 1982 par la Société Anonyme (SA) GRANDS MOULINS DE PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANQUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRANDS MOULINS DE PARIS domicilié(e) 99, rue Mirabeau,94853 IVRY SUR SEINE CEDEX (dossier no 2222229) - 94853 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 466 495 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GRANDS MOULINS DE PARIS SA domicilié(e) 99 rue Mirabeau,94853 IVRY SUR SEINE CEDEX (dossier no 2222229) - 94853 - France.

La marque FRANQUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1210723.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FRANQUETTE est expirée depuis le 9 juin 2012.

GRANDS MOULINS DE PARIS a également déposé les autres marques suivantes : TRADIGEL , GRUAU DE LORRAINE , MAITRE JEAN , LE MOUTON , SEMOULETTE PERVENCHE , FEED LAPIN , FEED CHICK , LE VOLCAN , NORDPORC , FRAISSANCE


GRANDS MOULINS DE PARIS, SA - 99, rue Mirabeau,94853 IVRY SUR SEINE CEDEX (dossier no 2222229) - 94853 - France - SIREN 351466495


GRANDS MOULINS DE PARIS SA - 99 rue Mirabeau,94853 IVRY SUR SEINE CEDEX (dossier no 2222229) - 94853 - France


Renouvellement sans limitation le 3 juin 2002 n°2222229 - Publication au BOPI 2002-06-03

Renouvellement avec limitation le 3 juin 2002 n°2005810 - Publication au BOPI 2002-06-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-01

Inscription - Concession de licence n°22628 - Publication au BOPI

Plats cuisinés Préparations faites de céréales, pain Restauration.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.